Marque renouvelée - Marque en vigueur

Aperibio
MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3736416
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/05/2030
Aperibio de MARKAL

Présentation de la marque Aperibio

Déposée le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Aperibio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL domicilié(e) 1035 avenue des Alpes, ZA Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque Aperibio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aperibio arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.

MARKAL a également déposé les autres marques suivantes : IF , YES WE CANE! , NOTRE FILIÈRE BIO , BRASILITOS , LA BIO TECA , BIOSHOK , OFAL , Equili-BLÉ , APERI TIN , SOYPILAV


MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 1035 avenue des Alpes, ZA Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 15 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592903 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745465 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées ; confitures, compotes ; charcuterie salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

« Pain, pâtisserie, moutarde, sauces (condiments) sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie, biscottes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

« Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

« Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Services. Services de restauration (alimentation biologique) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.