MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3736416
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/05/2030
Présentation de la marque Aperibio
Déposée le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Aperibio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL domicilié(e) 1035 avenue des Alpes, ZA Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque Aperibio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 1035 avenue des Alpes, ZA Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 15 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592903 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15
Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745465 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14
Viande ; poisson ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées ; confitures, compotes ; charcuterie salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;
« Pain, pâtisserie, moutarde, sauces (condiments) sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie, biscottes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;
« Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;
« Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
Services. Services de restauration (alimentation biologique) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Aperibio"